Mentions Légales
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1. Informations Générales
Raison sociale : Thomas Leruth
Siège social : rue Richelette 54, 4670 Mortier
Adresse mail : bazseservice@gmail.com
Numéro de TVA : 1004435295
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Monsieur Thomas Leruth.
3. Hébergement
L'hébergement du site est assuré par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l'hébergeur], et joignable par téléphone au [Numéro de téléphone de l'hébergeur].
4. Propriété intellectuelle
Le site ainsi que tous les éléments le composant (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Thomas Leruth, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Thomas Leruth.
5. Données personnelles
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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10. Contact
Pour toute question, information ou réclamation, vous pouvez contacter Thomas Leruth à l'adresse mail : bazseservice@gmail.com.